Déposée le 26 juin 1996 par REGIMBEAU MERCEDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FLORETTE EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est REGIMBEAU MERCEDES, domicilié(e) 154 RUE DES PINS, LA MASCOTTE, 83140 SIX FOURS LES PLAGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU MERCEDES AUX PRODUITS DE PROVENCE COTE D'AZUR - France.
La marque FLORETTE EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORETTE EN PROVENCE est expirée depuis le 26 juin 2006.
REGIMBEAU MERCEDES a également déposé les autres marques suivantes : MONDIO-VITA , BIO-GOURMET
REGIMBEAU MERCEDES - 154 RUE DES PINS, LA MASCOTTE, 83140 SIX FOURS LES PLAGES - France
REGIMBEAU MERCEDES AUX PRODUITS DE PROVENCE COTE D'AZUR - France
Inscription le 29 avril 2003 - Rejet partiel n°369964 - Publication au BOPI 2003-04-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
Nappages, serviettes mouchoirs, papier hygiénique, papier d'emballage, papier de nettoyage, produits en non tissés, adhésifs (matières collantes, bandes et rubans) pour le ménage. Linge de toilette. Linge de cuisine. Linge de lit. Tabliers, porte stylos, & chéquiers. Toutes pièces pour l'habillement femmes, hommes & enfants. Chapellerie & bonneterie. Habillage des pieds.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FLORETTE EN PROVENCE"
